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Travail, droit du travail

Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles

n°3241

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 25 novembre 1987, mise à jour par avenant du 17 juin 2004, étendu par arrêté du 8 décembre 2004

Champ d'application :

La présente convention règle sur l'ensemble du territoire na...

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Travail, droit du travail

Entreprises de services à la personne

n°3370

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 20 septembre 2012, étendue par arrêté du 3 avril 2014.

Champ d'application :

Le présent texte s'inscrit dans le prolongement de l'accord conclu le 12 octobre 2007, étendu par arrê...

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Travail, droit du travail

Industries métallurgiques OETAM Région parisienne

n°3126

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective régionale du 16 juillet 1954, mise à jour par accord du 13 juillet 1973, étendu par arrêté du 10 décembre 1979

Champ d'application :

La présente convention règle les rapports entre employeurs ...

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Travail, droit du travail

Salariés du particulier employeur

n°3180

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000

Champ d'application :

Champ d'application professionnel

La présente convention collective règle les rapports entre les particuli...

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Travail, droit du travail

Le développement de la culture du dialogue social en France

- mardi 7 juin 2016

n°2016-04

Auteur(s) :
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
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Résumé

Selon le CESE, l’importance des enjeux contemporains appelle à un meilleur partage des fondamentaux du dialogue social dans l’ensemble de la société. Il estime que, dans la poursuite de cet objectif, la responsabilité de tous les ...

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Travail, droit du travail

Entreprises de propreté et services associés

n°3173

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 26 juillet 2011, étendue par arrêté du 23 juillet 2012

Champ d'application :

Définition
La présente convention collective s'applique à tous les employeurs et salariés des entrepris...

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Travail, droit du travail

Personnels des ports de plaisance

n°3183

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 16 mars 1982. Mise à jour par avenant du 3 octobre 2013, étendu par arrêté du 13 octobre 2015

Champ d'application :

La présente convention collective nationale de travail étendue,...

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Distributeurs conseils hors domicile

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1536 - 11ème édition - mars 2016

n°3121

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 décembre 1971, mise à jour par accord du 21 novembre 1988, étendu par arrêté du 2 novembre 1989.

Champ d'application :

La présente convention collective règle les rapports entre...

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