Ouvrage
Ville et urbanisme
Vers de nouvelles exigences pour la rénovation urbaine
Auteur(s) :
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
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Résumé
Le comité de suivi de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) dresse le constat général d’une amélioration des conditions d’habitat dans les quartiers concernés par le programme national de rénovation urbaine (PNRU)....
Ouvrage
Faits de société
Les leviers de la cohésion sociale et de la performance durable
Auteur(s) :
Observatoire du dialogue et de l'intelligence sociale (ODIS)
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Résumé
A partir de 26 indicateurs statistiques, l’Observatoire du Dialogue et de l’Intelligence Sociale (ODIS) présente dans son rapport 2013 , un classement comparatif des 26 régions françaises en matière de lien social et de performanc...
Ouvrage
Culture
Un septennat pour une politique « jeunesse et sports »
Auteur(s) :
Ministère de la Jeunesse et des sports et de la vie associative (2007)
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Résumé
Issu d'un colloque organisé par le comité d’histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports, cet ouvrage entend examiner ce que fut durant un peu de sept années, l’action ministérielle de Maurice Herzog sans verser da...
Ouvrage
Santé, bioéthique
Rapport de la Commission de réflexion sur la fin de vie en France - Rapport au président de la République
Auteur(s) :
Didier
Sicard
La Documentation française
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Résumé
La Commission de réflexion sur la fin de vie en France fait état des questions fondamentales que posent et poseront la situation et l’accompagnement des personnes malades en fin de vie, et d’ouvrir des pistes de réflexion pour ten...
Ouvrage
Santé, bioéthique
Rapport annuel 2012
Auteur(s) :
Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
plus
Résumé
Dans ses rapports publics, l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) analyse les fonctionnements et les dysfonctionnements des services, évalue les politiques publiques et livre ensuite ses préconisations.
Ouvrage
Communication, médias
Auteur(s) :
Centre d'analyse stratégique
plus
Résumé
Le déploiement d’un réseau très haut débit en fibre optique jusque chez l’abonné est une évolution technologique incontournable. Il répond aux limites de l’ADSL et anticipe l’intensification des usages. Le gouvernement a retenu po...
Ouvrage
Santé, bioéthique
Auteur(s) :
Gilles
Saint-Paul
Conseil d'analyse économique (CAE)
plus
Résumé
Ce rapport fait partie des derniers rapports du précédent Conseil (2010-2012), publiés après son renouvellement. Quelles sont les justifications de l’intervention publique sur le marché de l’assurance-santé ? Les principales raiso...
Ouvrage
Union européenne : politiques communes - Union européenne : généralité, institutions
Auteur(s) :
La Documentation française
plus
Résumé
La Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux, adopté en décembre 1989 par une déclaration commune de chefs d’Etat et de gouvernement (hors Royaume-Uni) a dressé les contours du modèle social européen. Cependant, depuis ...
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux
Auteur(s) :
Conseil de l'Europe
plus
Résumé
Le présent rapport expose les résultats d’une vaste étude socio-juridique consacrée à la discrimination sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre, dans les 47 États membres du Conseil de l’Europe. Avec l’exposé de l’ensemb...
Ouvrage
Environnement
Auteur(s) :
Centre d'analyse stratégique
plus
Résumé
La mission de prospective présidée par Jean Bergougnoux s’efforce ici de recenser les progrès susceptibles d’intervenir à horizon 2030 et 2050 dans trois domaines clés : l’énergie, le bâtiment et le transport. Pour chaque technolo...
Ouvrage
Vie politique - Histoire
Du parchemin à internet
Auteur(s) :
Denis
Salas
La Documentation française
plus
Résumé
Sur parchemin, sur papier et sur Internet, la loi s’écrit, se dit, se lit, se voit. Tous les moyens pour la faire connaître seront mis en œuvre. Pour être appliquée, elle doit être consentie par tous : « légiférer, pour Denis Sala...
Ouvrage
Culture
Forum des " indignés" linguistiques - revues intellectuelles en Francophonie
Auteur(s) :
Association l'année francophone internationale (AFI)
plus
Résumé
Deux événements internationaux majeurs ont porté les acteurs de la société civile de la francophonie au devant de la scène : le Sommet de la Terre (Rio+20) et le Forum mondial de la langue française. Deux dossiers cette nouvelle é...
Ouvrage
Recherche
Auteur(s) :
Centre national d'études spatiales (CNES)
plus
Résumé
Construit autour de 21 récits, cet ouvrage présente, avec une subjectivité pleinement assumée, quelques personnages ou événements qui ont jalonné l’ère spatiale. Chacune de ces micro-histoires constitue à des degrés divers, un pan...
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux
Auteur(s) :
Conseil de l'Europe
plus
Résumé
Sur l’ensemble des requêtes reçues par la Cour européenne des droits de l’homme (près de 150 000 affaires étaient pendantes fin mars 2012), environ 90 % de l’ensemble sont finalement déclarées irrecevables. Or, ce processus entrav...
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux
Auteur(s) :
Conseil supérieur de la Magistrature
plus
Résumé
Ce rapport du Conseil supérieur de la magistrature est le premier publié depuis l’entrée en vigueur de la réforme du Conseil par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 et l’entrée en fonction, le 3 février 2011, pour quatre a...
Ouvrage
Systèmes financiers
Recueil des décisions de la Commission des sanctions de l'AMF 2011
Auteur(s) :
Autorité des marchés financiers (AMF)
plus
Résumé
Ce recueil rassemble les décisions rendues par la Commission des sanctions de l'AMF et les arrêts des juridictions de recours (Cour d'appel de Paris, Cour de cassation et Conseil d'Etat) de l'année 2011. Il s'inscrit dans la missi...
Ouvrage
Administration
Auteur(s) :
La Documentation française
plus
Résumé
Le nouvel enseignement « Droit et grands enjeux du monde contemporain » a été introduit dans le cadre de la réforme du lycée afin de renforcer l’attractivité de la série littéraire. Il doit apporter aux élèves de classes terminale...
Ouvrage
Auteur(s) :
Conseil d'analyse économique (CAE)
plus
Résumé
Selon une étude de la Commission européenne, près de 40 % des consommateurs
français s’estiment très mal ou mal protégés. Débattre de l’efficacité des dispositifs de protection du consommateur s’avère donc un enjeu social d’un ...
Ouvrage
Administration
Colloque organisé par le Conseil d'État, le 6 juillet 2011 à l'École nationale d'administration
Auteur(s) :
Conseil d'Etat
plus
Résumé
Donner aux propriétés publiques leur pleine valeur comme le commande l’intérêt général de leur bonne gestion, tel a été le fil conducteur de ces journées. Deux grandes options de valorisation s’offrent ainsi aux administrations (t...