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Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

Auteur(s) :

Editeur :

  • La Documentation française

Date de remise : Juin 2001
328 pages

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Sept ans après la première étude, ce rapport actualise les connaissances et émet de nouvelles recommandations concernant le choix des investissements en matière de transport au regard des coûts des nuisances. En analysant notamment l'utilisation de la règle de Hotelling sur les ressources non renouvelables (pétrole, gaz et effet de serre), le problème de la congestion des transports en milieu urbain, l'impact du bruit et des nuisances dans les projets de transports, la valeur de la vie humaine ou la prise en compte de la pollution atmosphérique, le groupe de travail présidé par Marcel Boiteux permet donc de dresser une liste de différentes mesures à prendre et d'études à mener, en particulier dans le cadre de l'élaboration des schémas de services collectifs de transport.

Sommaire

Transports : choix des investissements et coût des nuisances
Marcel Boiteux ; COMMISSARIAT GÉNÉRAL DU PLAN
juin 2001

Introduction

Chapitre Premier - LA CONTRAINTE DE RARETÉ DU PÉTROLE ET LES RISQUES LIÉS À L'EFFET DE SERRE

1. La contrainte de rareté des ressources pétrolières
1.1. Anticiper l'évolution du prix du pétrole
1.2. Le prix du pétrole à retenir dans les évaluations
2. Les risques liés à l'effet de serre
2.1. Anticiper l'évolution du prix du carbone
2.2. Le prix du carbone à retenir dans les évaluations

Chapitre II - LA VALEUR DU TEMPS DANS L'ÉVALUATION DES PROJETS

1. Le concept théorique et pratique de la valeur du temps
1.1. L'amélioration des modèles de prévision de trafic
1.2. Des valeurs du temps normalisées
2. Recommandations
2.1. Les valeurs du temps normalisées en milieu urbain
2.2. Les valeurs du temps normalisées pour les voyageurs interurbains
2.3. Première approche des valeurs du temps pour les transports de marchandises
2.4. La mise en application de ces valeurs du temps
2.5. Les modèles de trafic et leur utilisation dans l'évaluation des rentabilités

Chapitre III - CONGESTION URBAINE ET INTERACTIONS ENTRE LA CIRCULATION DES VÉHICULES PARTICULIERS ET LES AUTRES USAGES DE LA VOIRIE

1. Appréhender la congestion en milieu urbain
1.1. La congestion urbaine et les interactions entre circulation automobile et autres usages de la voirie
1.2. Complexités conceptuelles et difficultés de mesure
2. Comment améliorer les évaluations de projets de transport en commun en milieu urbain
2.1. Mieux appréhender les effets de la congestion dans les transports collectifs urbains
2.2. Mieux apprécier la situation de référence
2.3. Améliorer les connaissances sur les gênes engendrées 
2.4. Distinguer l'évaluation d'un projet localisé et celle d'une politique stratégique 

Chapitre IV - PRISE EN COMPTE DE L'OCCUPATION DE L'ESPACE DANS LES ÉVALUATIONS SOCIO-ÉCONOMIQUES DES PROJETS DE TRANSPORTS URBAINS

1. Approche économique des effets de coupure
2. Affectation des espaces publics
2.1. La rareté de l'espace public
2.2. Coût des emprises foncières
2.3. Affectation de l'espace entre usages internes au secteur des transports
3. Effets sur les paysages : description et monétarisation
4. Recommandations pour les dossiers d'évaluation

Chapitre V - LA VALORISATION DU BRUIT DANS LES ÉVALUATIONS DE PROJETS DE TRANSPORT

1. Les valeurs à retenir dans les projets de transport
1.1. Évaluation du bruit par la méthode des préférences révélées
1.2. Coûts unitaires du bruit, périodes et niveaux d'exposition
1.3. L'acceptabilité sociale de l'évaluation du bruit : utilisation de valeurs moyennes
2. Recommandations particulières
2.1. Différenciation intermodale de l'évaluation
2.2. Prise en compte des effets à long terme sur la santé
2.3. Prise en compte du bruit en l'absence de tracé suffisamment défini
2.4. Prise en compte du bruit pour les bâtiments publics et les zones non habitées
2.5. Les études que le groupe recommande d'entreprendre

Chapitre VI - LA VALEUR DE LA VIE HUMAINE

1. Les méthodes d'évaluation
2. Analyse des études récentes et pratiques étrangères 
3. Recommandations 
3.1. Une valeur de la vie humaine unique pour les décisions publiques 
3.2. Proposition de nouvelles valeurs 
3.3. La valorisation des blessés graves et légers

Chapitre VII - PRISE EN COMPTE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE LIÉE AUX TRANSPORTS

1. Les effets externes liés à la pollution atmosphérique des transports : un état des lieux
1.1. Méthodologie
1.2. L'analyse faite dans le rapport de 1994
1.3. Les effets sanitaires
1.4. Les résultats des principales études
2. L'évaluation des effets sanitaires
2.1. Le processus
2.2. Les relations dose-réponse
2.3. Les principes de calcul retenus
2.4. Calcul des valeurs résultantes
3. Conclusions et recommandations
3.1. Les valeurs de référence
3.2. Évolution des paramètres
3.3. Considérant l'insuffisance des données sur l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique, le groupe propose d'engager des études dans trois directions

Chapitre VIII - RÉCAPITULATIF DES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS

Chapitre IX - LES ÉTUDES QUE LE GROUPE DE TRAVAIL RECOMMANDE D'ENTREPRENDRE

ANNEXES

Annexe 1 - Prix du pétrole, prix du carbone et règle de Hotelling
1. La règle de Hotelling
2. La prise en compte de l'effet de l'incertitude et des irréversibilités : application au prix du carbone 
3. Définir la trajectoire temporelle du prix du pétrole
4. Définir la trajectoire intertemporelle du prix du carbone
5. Recommandations

Annexe 2 - La valeur du temps dans l'évaluation des projets
1. La valeur du temps : considérations générales
2. Modèles et valeur du temps
3. La mise en oeuvre d'une méthode d'évaluation standardisée 
4. Recommandations

Annexe 3 - Congestion urbaine et interaction entre la circulation des véhicules particuliers et les autres usages de la voirie
1. Congestion : complexités conceptuelles et difficultés de mesure
2. Mesures de la congestion en milieu urbain
3. Recommandations

Annexe 4 - Prise en compte de l'occupation de l'espace dans les évaluations socio-économiques des projetsde transports urbains
1. Effets de coupure
2. Affectation des espaces publics
3. Effets sur les paysages
4. Recommandations pour les dossiers d'évaluation

Annexe 5 - La valorisation du bruit dans les évaluations de projets de transport
1. Les valeurs à retenir dans les projets de transport
2. Recommandations particulières

Annexe 6 - Valeur de la vie humaine et transport : Pratiques et études
1. Quelques chiffres
2. La pratique française
3. Les valeurs « officielles » européennes
4. Les résultats provenant d'études scientifiques

Annexe 7 - Prise en compte de la pollution atmosphérique liée aux transports
1. Quelques éléments sur les transports et la pollution atmosphérique
2. Les principales études européennes récentes

Composition du groupe de travail

Mandat du groupe

Sommaire

Transports : choix des investissements et coût des nuisances
Marcel Boiteux ; COMMISSARIAT GÉNÉRAL DU PLAN
juin 2001

Introduction

Chapitre Premier - LA CONTRAINTE DE RARETÉ DU PÉTROLE ET LES RISQUES LIÉS À L'EFFET DE SERRE

1. La contrainte de rareté des ressources pétrolières
1.1. Anticiper l'évolution du prix du pétrole
1.2. Le prix du pétrole à retenir dans les évaluations
2. Les risques liés à l'effet de serre
2.1. Anticiper l'évolution du prix du carbone
2.2. Le prix du carbone à retenir dans les évaluations

Chapitre II - LA VALEUR DU TEMPS DANS L'ÉVALUATION DES PROJETS

1. Le concept théorique et pratique de la valeur du temps
1.1. L'amélioration des modèles de prévision de trafic
1.2. Des valeurs du temps normalisées
2. Recommandations
2.1. Les valeurs du temps normalisées en milieu urbain
2.2. Les valeurs du temps normalisées pour les voyageurs interurbains
2.3. Première approche des valeurs du temps pour les transports de marchandises
2.4. La mise en application de ces valeurs du temps
2.5. Les modèles de trafic et leur utilisation dans l'évaluation des rentabilités

Chapitre III - CONGESTION URBAINE ET INTERACTIONS ENTRE LA CIRCULATION DES VÉHICULES PARTICULIERS ET LES AUTRES USAGES DE LA VOIRIE

1. Appréhender la congestion en milieu urbain
1.1. La congestion urbaine et les interactions entre circulation automobile et autres usages de la voirie
1.2. Complexités conceptuelles et difficultés de mesure
2. Comment améliorer les évaluations de projets de transport en commun en milieu urbain
2.1. Mieux appréhender les effets de la congestion dans les transports collectifs urbains
2.2. Mieux apprécier la situation de référence
2.3. Améliorer les connaissances sur les gênes engendrées
2.4. Distinguer l'évaluation d'un projet localisé etcelle d'une politique stratégique

Chapitre IV - PRISE EN COMPTE DE L'OCCUPATION DE L'ESPACE DANS LES ÉVALUATIONS SOCIO-ÉCONOMIQUES DES PROJETS DE TRANSPORTS URBAINS

1. Approche économique des effets de coupure
2. Affectation des espaces publics
2.1. La rareté de l'espace public
2.2. Coût des emprises foncières
2.3. Affectation de l'espace entre usages internes au secteur des transports
3. Effets sur les paysages : description et monétarisation
4. Recommandations pour les dossiers d'évaluation

Chapitre V - LA VALORISATION DU BRUIT DANS LES ÉVALUATIONS DE PROJETS DE TRANSPORT

1. Les valeurs à retenir dans les projets de transport
1.1. Évaluation du bruit par la méthode des préférences révélées
1.2. Coûts unitaires du bruit, périodes et niveaux d'exposition
1.3. L'acceptabilité sociale de l'évaluation du bruit : utilisation de valeurs moyennes
2. Recommandations particulières
2.1. Différenciation intermodale de l'évaluation
2.2. Prise en compte des effets à long terme sur la santé
2.3. Prise en compte du bruit en l'absence de tracé suffisamment défini
2.4. Prise en compte du bruit pour les bâtiments publics et les zones non habitées
2.5. Les études que le groupe recommande d'entreprendre

Chapitre VI - LA VALEUR DE LA VIE HUMAINE

1. Les méthodes d'évaluation
2. Analyse des études récentes et pratiques étrangères
3. Recommandations
3.1. Une valeur de la vie humaine unique pour les décisions publiques
3.2. Proposition de nouvelles valeurs
3.3. La valorisation des blessés graves et légers

Chapitre VII - PRISE EN COMPTE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE LIÉEAUX TRANSPORTS

1. Les effets externes liés à la pollution atmosphérique des transports : un état des lieux
1.1. Méthodologie
1.2. L'analyse faite dans le rapport de 1994
1.3. Les effets sanitaires
1.4. Les résultats des principales études
2. L'évaluation des effets sanitaires
2.1. Le processus
2.2. Les relations dose-réponse
2.3. Les principes de calcul retenus
2.4. Calcul des valeurs résultantes
3. Conclusions et recommandations
3.1. Les valeurs de référence
3.2. Évolution des paramètres
3.3. Considérant l'insuffisance des données sur l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique, le groupe propose d'engager des études dans trois directions

Chapitre VIII - RÉCAPITULATIF DES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS

Chapitre IX - LES ÉTUDES QUE LE GROUPE DE TRAVAIL RECOMMANDE D'ENTREPRENDRE

ANNEXES

Annexe 1 - Prix du pétrole, prix du carbone et règle de Hotelling
1. La règle de Hotelling
2. La prise en compte de l'effet de l'incertitude et des irréversibilités: application au prix du carbone
3. Définir la trajectoire temporelle du prix du pétrole
4. Définir la trajectoire intertemporelle du prix du carbone
5. Recommandations

Annexe 2 - La valeur du temps dans l'évaluation des projets
1. La valeur du temps : considérations générales
2. Modèles et valeur du temps
3. La mise en oeuvre d'une méthode d'évaluation standardisée
4. Recommandations

Annexe 3 - Congestion urbaine et interaction entre la circulation des véhiculesparticuliers et les autres usages de la voirie
1. Congestion : complexités conceptuelles et difficultés de mesure
2. Mesures de la congestion en milieu urbain
3. Recommandations

Annexe 4 - Prise en compte de l'occupation de l'espace dans les évaluations socio-économiques des projetsde transports urbains
1. Effets de coupure
2. Affectation des espaces publics
3. Effets sur les paysages
4. Recommandations pour les dossiers d'évaluation

Annexe 5 - La valorisation du bruitdans les évaluations de projets de transport
1. Les valeurs à retenir dans les projets de transport
2. Recommandations particulières

Annexe 6 - Valeur de la vie humaine et transport :Pratiques et études
1. Quelques chiffres
2. La pratique française
3. Les valeurs « officielles » européennes
4. Les résultats provenant d'études scientifiques

Annexe 7 - Prise en compte de la pollution atmosphérique liée aux transports
1. Quelques éléments sur les transports et la pollution atmosphérique
2. Les principales études européennes récentes

Composition du groupe de travail

Mandat du groupe