L'évolution du réseau des écoles primaires : rapport définitif - Rapports publics - La documentation Française

Ce rapport fait suite à un rapport d'étape paru en février 2003 (http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/034000163.shtml). Les inspecteurs généraux ont effectué des enquêtes dans sept départements afin de faire précisément le point sur l'organisation et sur la structure des écoles, de comprendre le fonctionnement effectif des différents réseaux annoncés et, si possible, d'appréhender ce que peut être une politique départementale dans ce domaine. Complétée, dans une première partie, par l'examen critique des textes, des politiques suivies et par l'évocation de leur coût, la relation de ces enquêtes décrit la réalité, ou les réalités que recouvrent parfois des informations apparemment identiques. Dans une seconde partie, en perspective, les inspecteurs généraux présentent les attentes actuelles à l'égard de l'école primaire et l'évolution du contexte institutionnel. Ils dégagent enfin les principales recommandations qui pourraient être formulées en matière d'évolution du réseau des écoles.

Introduction

1. Le constat
1.1. Les textes et les politiques de regroupement d'écoles
1.1.1. Le statut de l'école
1.1.2. Les politiques de regroupement d'écoles

1.2. Un paysage contrasté
1.2.1. Les Ardennes : une politique continue de constitution de pôles scolaires importants
1.2.2. Le Calvados : questions et débats sur l'école rurale
1.2.3. Semur-en-Auxois : la grande ruralité en Côte-d'Or
1.2.4. La Loire-Atlantique : l'application volontariste de la circulaire de 1998 sur les réseaux d'écoles rurales
1.2.5. Le Rhône : les réseaux d'un département urbain
1.2.6. Le Tarn : consensus sur les réseaux d'écoles rurales
1.2.7. Les Vosges : une mise en œuvre inégalement avancée

1.3. Remarques critiques
1.3.1. L'inadaptation du statut de l'école
1.3.2. Les coûts des regroupements d'écoles

2. Les perspectives
2.1. Le contexte institutionnel et les attentes vis-à-vis de l'école
2.1.1. L'évolution du contexte institutionnel
2.1.2. Les attentes vis-à-vis de l'école

2.2. Des éléments de cadrage de l'évolution des regroupements d'écoles
2.2.1. La diversité des situations
2.2.2. Les engagements personnels
2.2.3. L'accord sur les finalités
2.2.4. L'attachement viscéral à l'école

2.3. Suggestions et recommandations
2.3.1. Suggestions relatives aux textes fondateurs
2.3.2. Recommandations pour l'action

Conclusion

Liste des sigles