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Logement

Le logement de demain, pour une meilleure qualité de vie

Auteur(s) :

Editeur :

  • Journaux officiels

Collection : Journal officiel de la République française, avis et rapports du Conseil économique et social

Date de remise : Décembre 2005
256 pages

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"La pénurie de logements contraint certaines familles à vivre dans des logements exigus, parfois même insalubres, ou mal situés alors qu'elles souhaiteraient pour la plupart accéder à la propriété. L'ambitieux programme de rénovation urbaine engagé par le gouvernement offre une occasion unique de lier les besoins quantitatifs aux attentes qualitatives exprimées par les Français. La raréfaction des énergies fossiles, le réchauffement de la planète et le respect des engagements souscrits à Kyoto exigent d'inscrire le logement dans une politique de développement durable." Source : Conseil économique et social



 
AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 14 décembre 2005
 

Première partie - Texte adopté le 14 décembre 2005
INTRODUCTION

CHAPITRE I - LE CONSTAT
I - UNE PROFONDE ÉVOLUTION DES MODES DE VIE…
II - … QUI TRANSFORME LES MODES D’HABITER
III - … ET ORIENTE LES ATTENTES DES MÉNAGES
IV - … TANDIS QUE LES INNOVATIONS TECHNOLOGIQUES
QUI PERMETTRAIENT D’Y RÉPONDRE PEINENTÀ S’IMPOSER

CHAPITRE II - PROPOSITIONS
I - INSCRIRE LE LOGEMENT DANS LA POLITIQUE DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
II - RÉPONDRE AUX ATTENTES DES FRANÇAIS ET AUX ÉVOLUTIONS DES MODES DE VIE
III - MOBILISER LA FILIÈRE DE LA CONSTRUCTION POUR
RÉPONDRE AUX ENJEUX

CONCLUSION


Deuxième partie - Déclarations des groupes
ANNEXE A L’AVIS
SCRUTIN

 
RAPPORT présenté au nom de la section du cadre de vie par Mme Cécile Felzines, rapporteure
 

INTRODUCTION

CHAPITRE I - LE LOGEMENT ET L’ÉVOLUTION DES MODES
DE VIE
I - L’ÉTAT ACTUEL DU PARC DE LOGEMENTS ET SON
OCCUPATION
A - RAPPEL DE QUELQUES DONNÉES QUANTITATIVES
B - QUELQUES CHIFFRES SUR L’ÉVOLUTION QUALITATIVE
DES LOGEMENTS

II - UNE POPULATION QUI CONTINUE À S’URBANISER ET
QUI VIT PLUS LONGTEMPS
A - L’URBANISATION SE POURSUIT
B - UNE POPULATION QUI VIT PLUS LONGTEMPS

III - L’ÉVOLUTION DES MODES DE VIVRE
A - UNE DÉCOHABITATION PLUS TARDIVE
B - PLUS DE DIVORCES ET DE SÉPARATIONS
C - DE PLUS EN PLUS DE FAMILLES MONOPARENTALES
D - LES DIFFICULTÉS DES FAMILLES RECOMPOSÉES
E - LES PERSONNES SEULES EN FORTE CROISSANCE

IV - LES NOUVEAUX MODES D’HABITER
A - DE NOUVEAUX LIEUX DE VIE AU SEIN DU LOGEMENT
B - L’EXTENSION DU TEMPS LIBRE
C - L’OUVERTURE SUR LA NATURE
D - L’ALLONGEMENT DE LA DURÉE DE LA VIE
E - LA DOUBLE RÉSIDENCE, LES RÉSIDENCES HÔTELIÈRES,
LA COLOCATION

CHAPITRE II - LES APPRÉCIATIONS ET LES ATTENTES DES
MÉNAGES
I - LE LIEU DE RÉSIDENCE, FACTEUR DE BIEN-ÊTRE
A - LA LOCALISATION DU LOGEMENT : UNE PRIORITÉ
B - LE LOGEMENT ET SON ENVIRONNEMENT

II - LES ASPIRATIONS PROPRES AU LOGEMENT
A - LES SOUHAITS SUR LE TYPE DE LOGEMENT ET LE
STATUT D’OCCUPATION
B - LES ATTENTES SUR LES QUALITÉS DU LOGEMENT

CHAPITRE III - LA PERCEPTION DE LA QUALITÉ DU
CADRE DE VIE
I - LE MAL-VIVRE DANS LES QUARTIERS EN DIFFICULTÉ
A - UN URBANISME CONTESTÉ
B - UNE POLITIQUE DE PEUPLEMENT INADAPTÉE
C - UN TISSU ASSOCIATIF ACTIF

II - LE PAVILLON FANTASMÉ
A - UNE PÉRI-URBANISATION DÉVOREUSE DE FONCIER
B - LE RÊVE DES JEUNES MÉNAGES, LA DÉSILLUSION DES
PLUS ANCIENS
C - LA TROP FAIBLE INTERVENTION DES ARCHITECTES

III - L’HABITAT ANCIEN DÉGRADÉ
A - LE RÔLE DE L’ANAH
B - UNE MISE AUX NORMES NÉCESSAIRE

CHAPITRE IV - LA QUALITÉ ET L’INNOVATION EXISTENT MAIS
PEINENT À S’IMPOSER
I - LES NORMES, LES DÉMARCHES ET LES ORGANISMES
VISANT À PROMOUVOIR QUALITÉ ET INNOVATION
A - LES NORMES
B - LES ORGANISMES
C - LABELLISATION ET CERTIFICATION

II - DES INNOVATIONS AU SERVICE DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE
A - LES INNOVATIONS SUR LES MATÉRIAUX ET LES
NOUVEAUX MODES DE CONSTRUIRE
B - LES INNOVATIONS SUR LES OUVRAGES ÉCONOMES EN
RESSOURCES
C - LES POLITIQUES PUBLIQUES

III - LES MULTIPLES CONTRAINTES À LA MISE EN ŒUVRE
DE LA QUALITÉ ET DE L’INNOVATION
A - LES CONTRAINTES JURIDIQUES
B - LES CONTRAINTES FINANCIÈRES
C - LES CONTRAINTES PROFESSIONNELLES ET
CULTURELLES

IV - QUELQUES EXPÉRIENCES INNOVANTES
MAJORITAIREMENT À L’ÉTRANGER
A - ENERGIES-CITÉES
B - DES SYSTÈMES ÉCOLOGIQUES À L’EFFICACITÉ AVÉRÉE
C - LES PROGRÈS DE L’INDUSTRIALISATION DU BÂTI



CONCLUSION

ANNEXES

Annexe 1 : L’estimation du solde migratoire et de la population

Annexe 2 : Urbanisme et sécurité publique

Annexe 3 : Un état des lieux du secteur du bâtiment au début
des années 2000

Annexe 4 : Labellisation et certification, quelques exemples

Annexe 5 : Aperçu de la production et de la consommation nationale et
internationale d’énergies

Annexe 6 : Construction dans l’Outre-mer français

  

LISTE DES RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

TABLE DES SIGLES

LISTE DES ILLUSTRATIONS