AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 14 décembre 2005
Première partie - Texte adopté le 14 décembre 2005
INTRODUCTION
CHAPITRE I - LE CONSTAT
I - UNE PROFONDE ÉVOLUTION DES MODES DE VIE…
II - … QUI TRANSFORME LES MODES D’HABITER
III - … ET ORIENTE LES ATTENTES DES MÉNAGES
IV - … TANDIS QUE LES INNOVATIONS TECHNOLOGIQUES
QUI PERMETTRAIENT D’Y RÉPONDRE PEINENTÀ S’IMPOSER
CHAPITRE II - PROPOSITIONS
I - INSCRIRE LE LOGEMENT DANS LA POLITIQUE DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
II - RÉPONDRE AUX ATTENTES DES FRANÇAIS ET AUX ÉVOLUTIONS DES MODES DE VIE
III - MOBILISER LA FILIÈRE DE LA CONSTRUCTION POUR
RÉPONDRE AUX ENJEUX
CONCLUSION
Deuxième partie - Déclarations des groupes
ANNEXE A L’AVIS
SCRUTIN
RAPPORT présenté au nom de la section du cadre de vie par Mme Cécile Felzines, rapporteure
INTRODUCTION
CHAPITRE I - LE LOGEMENT ET L’ÉVOLUTION DES MODES
DE VIE
I - L’ÉTAT ACTUEL DU PARC DE LOGEMENTS ET SON
OCCUPATION
A - RAPPEL DE QUELQUES DONNÉES QUANTITATIVES
B - QUELQUES CHIFFRES SUR L’ÉVOLUTION QUALITATIVE
DES LOGEMENTS
II - UNE POPULATION QUI CONTINUE À S’URBANISER ET
QUI VIT PLUS LONGTEMPS
A - L’URBANISATION SE POURSUIT
B - UNE POPULATION QUI VIT PLUS LONGTEMPS
III - L’ÉVOLUTION DES MODES DE VIVRE
A - UNE DÉCOHABITATION PLUS TARDIVE
B - PLUS DE DIVORCES ET DE SÉPARATIONS
C - DE PLUS EN PLUS DE FAMILLES MONOPARENTALES
D - LES DIFFICULTÉS DES FAMILLES RECOMPOSÉES
E - LES PERSONNES SEULES EN FORTE CROISSANCE
IV - LES NOUVEAUX MODES D’HABITER
A - DE NOUVEAUX LIEUX DE VIE AU SEIN DU LOGEMENT
B - L’EXTENSION DU TEMPS LIBRE
C - L’OUVERTURE SUR LA NATURE
D - L’ALLONGEMENT DE LA DURÉE DE LA VIE
E - LA DOUBLE RÉSIDENCE, LES RÉSIDENCES HÔTELIÈRES,
LA COLOCATION
CHAPITRE II - LES APPRÉCIATIONS ET LES ATTENTES DES
MÉNAGES
I - LE LIEU DE RÉSIDENCE, FACTEUR DE BIEN-ÊTRE
A - LA LOCALISATION DU LOGEMENT : UNE PRIORITÉ
B - LE LOGEMENT ET SON ENVIRONNEMENT
II - LES ASPIRATIONS PROPRES AU LOGEMENT
A - LES SOUHAITS SUR LE TYPE DE LOGEMENT ET LE
STATUT D’OCCUPATION
B - LES ATTENTES SUR LES QUALITÉS DU LOGEMENT
CHAPITRE III - LA PERCEPTION DE LA QUALITÉ DU
CADRE DE VIE
I - LE MAL-VIVRE DANS LES QUARTIERS EN DIFFICULTÉ
A - UN URBANISME CONTESTÉ
B - UNE POLITIQUE DE PEUPLEMENT INADAPTÉE
C - UN TISSU ASSOCIATIF ACTIF
II - LE PAVILLON FANTASMÉ
A - UNE PÉRI-URBANISATION DÉVOREUSE DE FONCIER
B - LE RÊVE DES JEUNES MÉNAGES, LA DÉSILLUSION DES
PLUS ANCIENS
C - LA TROP FAIBLE INTERVENTION DES ARCHITECTES
III - L’HABITAT ANCIEN DÉGRADÉ
A - LE RÔLE DE L’ANAH
B - UNE MISE AUX NORMES NÉCESSAIRE
CHAPITRE IV - LA QUALITÉ ET L’INNOVATION EXISTENT MAIS
PEINENT À S’IMPOSER
I - LES NORMES, LES DÉMARCHES ET LES ORGANISMES
VISANT À PROMOUVOIR QUALITÉ ET INNOVATION
A - LES NORMES
B - LES ORGANISMES
C - LABELLISATION ET CERTIFICATION
II - DES INNOVATIONS AU SERVICE DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE
A - LES INNOVATIONS SUR LES MATÉRIAUX ET LES
NOUVEAUX MODES DE CONSTRUIRE
B - LES INNOVATIONS SUR LES OUVRAGES ÉCONOMES EN
RESSOURCES
C - LES POLITIQUES PUBLIQUES
III - LES MULTIPLES CONTRAINTES À LA MISE EN ŒUVRE
DE LA QUALITÉ ET DE L’INNOVATION
A - LES CONTRAINTES JURIDIQUES
B - LES CONTRAINTES FINANCIÈRES
C - LES CONTRAINTES PROFESSIONNELLES ET
CULTURELLES
IV - QUELQUES EXPÉRIENCES INNOVANTES
MAJORITAIREMENT À L’ÉTRANGER
A - ENERGIES-CITÉES
B - DES SYSTÈMES ÉCOLOGIQUES À L’EFFICACITÉ AVÉRÉE
C - LES PROGRÈS DE L’INDUSTRIALISATION DU BÂTI
CONCLUSION
ANNEXES
Annexe 1 : L’estimation du solde migratoire et de la population
Annexe 2 : Urbanisme et sécurité publique
Annexe 3 : Un état des lieux du secteur du bâtiment au début
des années 2000
Annexe 4 : Labellisation et certification, quelques exemples
Annexe 5 : Aperçu de la production et de la consommation nationale et
internationale d’énergies
Annexe 6 : Construction dans l’Outre-mer français
LISTE DES RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
TABLE DES SIGLES
LISTE DES ILLUSTRATIONS
