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Agriculture, alimentation

Quels enjeux et quels développements pour les agricultures des départements d'outre-mer ?

Auteur(s) :

Editeur :

  • Journaux officiels

Collection : Journal officiel de la République française, avis et rapports du Conseil économique et social

Date de remise : Février 2003
271 pages

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"La canne à sucre, culture liée à l'histoire de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, continue à structurer fortement ces territoires et contribue, avec la banane aux Antilles, à l'équilibre économique et social de ces îles. En Guyane l'agriculture, en phase de constitution, connaît pour sa part une croissance forte du nombre d'exploitations agricoles traditionnelles. Ces agricultures, qui se sont diversifiées, demeurent pourtant fragiles. Le Conseil économique et social précise les conditions de leur maintien et de leur développement." Source : Conseil économique et social




AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 26 février 2003
 

INTRODUCTION

TITRE I - RÔLES ET ENJEUX DES AGRICULTURES DES DOM :
CONTEXTE HISTORIQUE, JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE
ET SOCIAL
I - UN CONTEXTE JURIDIQUE COMMUN
A - QUI FAIT DROIT À L’ADAPTATION
B - QUI GÉNÉRALISE PAR TROP LES MESURES
D’ADAPTATION
II - DES SIMILITUDES, MAIS DES DIFFÉRENCES
NOTABLES
A - DES ÉCONOMIES FRAGILES
B - DES AGRICULTURES MARQUÉES PAR L’HISTOIRE

TITRE II - LES DÉFIS ULTRAMARINS DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE : L’ÉCONOMIE, LE SOCIAL,
L’ENVIRONNEMENT
I - LES PRINCIPES
A - L’AGRICULTURE, COMME TOUT SECTEUR ÉCONOMIQUE DOIT ASSUMER LES RÔLES QUI LUI SONT
DÉVOLUS PAR LA SOCIÉTÉ
B - AMÉLIORER LES COHÉRENCES
C - RÉGIONALISER LES DISPOSITIFS QUAND BESOIN EST

II - STABILISER LES PRODUCTIONS TRADITIONNELLES
A - OBJECTIFS : MAINTENIR LES DISPOSITIFS OCM
EFFICIENTS

B - LES CONTRAINTES
C - PROPOSITIONS POUR LE MAINTIEN DES PRODUCTIONS
D’EXPORTATION

III - DÉVELOPPER LES PRODUCTIONS DE
DIVERSIFICATION
A - FAVORISER L’INVESTISSEMENT
B - FAVORISER LA STABILITÉ DES MARCHÉS

IV - AMÉLIORER LES POLITIQUES D’ACCOMPAGNEMENT
A - FAVORISER LES INSTALLATIONS
B - ORGANISER LES PRODUCTEURS
C - PROMOUVOIR LE DIALOGUE SOCIAL
D - DYNAMISER LES DISPOSITIFS DE RECHERCHE ET DE
FORMATION

E - FACILITER L’ACCÈS AU FINANCEMENT


CONCLUSION

ANNEXE A L’AVIS

SCRUTIN
DÉCLARATIONS DES GROUPES


 
RAPPORT présenté au nom de la section de l’agriculture et de l’alimentation par Chantal Berthelot, rapporteur
 

INTRODUCTION

TITRE I - LE CONTEXTE HISTORIQUE, ÉCONOMIQUE ET
SOCIAL DES DOM
LES TRACES DU PASSÉ COLONIAL
1. Les principes économiques des colonies
2. Les colonies de plantation et de peuplement : des
caractéristiques économiques très spécifiques
3. De la plantation à l’économie de plantation
4. L’histoire économique et démographique

CHAPITRE I - LA RÉUNION
I - DONNÉES GÉOGRAPHIQUES, DÉMOGRAPHIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
A - DONNÉES GÉOGRAPHIQUES
B - DONNÉES DÉMOGRAPHIQUES ET EMPLOI
C - DONNÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
D - DES INFRASTRUCTURES LOURDES, IMPORTANTES
II - L’ÉCONOMIE AGRICOLE RÉUNIONNAISE : HISTOIRE,
ATOUTS, CONTRAINTES
A - HISTORIQUE DU DÉVELOPPEMENT AGRICOLE
B - TROIS GRANDS PÔLES DE PRODUCTION
C - MAÎTRISE DES TECHNIQUES ET ORGANISATION
D - DES EXPLOITATIONS MAJORITAIREMENT DE PETITE
TAILLE, MAIS UNE SITUATION QUI ÉVOLUE
E - DES CONTRAINTES LOURDES

CHAPITRE II - LA MARTINIQUE

I - DONNÉES GÉOGRAPHIQUES, DÉMOGRAPHIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
A - DONNÉES GÉOGRAPHIQUES : DES CONTRASTES
RELATIVEMENT MARQUÉS
B - DONNÉES DÉMOGRAPHIQUES ET EMPLOI
C - DONNÉES ÉCONOMIQUES
II - L’ÉCONOMIE AGRICOLE MARTINIQUAISE : HISTOIRE,
ATOUTS ET CONTRAINTES
A - HISTORIQUE DU DÉVELOPPEMENT AGRICOLE
B - UN PÔLE DE PRODUCTION ESSENTIEL : LA BANANE -
DES FILIÈRES DE DIVERSIFICATION DYNAMIQUES
C - MAÎTRISE DES TECHNIQUES ET ORGANISATION
D - DYNAMIQUE SOCIALE FORTE
E - UNE CONCURRENCE FONCIÈRE FORTE : UNE
DIMINUTION DE LA SURFACE AGRICOLE UTILE (SAU)
EXTRÊMEMENT RAPIDE

CHAPITRE III - LA GUADELOUPE
I - DONNÉES GÉOGRAPHIQUES, DÉMOGRAPHIQUES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
A - DONNÉES GÉOGRAPHIQUES : DES CONTRASTES
MARQUÉS
B - DONNÉES DÉMOGRAPHIQUES ET EMPLOI
C - DONNÉES ÉCONOMIQUES
II - L’ÉCONOMIE AGRICOLE GUADELOUPÉENNE :
HISTOIRE, ATOUTS ET CONTRAINTES
A - HISTORIQUE DU DÉVELOPPEMENT AGRICOLE
B - QUATRE PÔLES DE PRODUCTION PRINCIPAUX : LA
CANNE, LA BANANE, LE MELON D’EXPORT, L’ÉLEVAGE
ET LA DIVERSIFICATION
C - MAÎTRISE DES TECHNIQUES ET ORGANISATION
D - UNE DYNAMIQUE SOCIALE FORTE : LE POIDS DE LA
PLURIACTIVITÉ
E - DES CONTRAINTES LOURDES

CHAPITRE IV - LA GUYANE
I - DONNÉES GÉOGRAPHIQUES, DÉMOGRAPHIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
A - DONNÉES GÉOGRAPHIQUES
B - DONNÉES DÉMOGRAPHIQUES ET EMPLOI
C - DONNÉES ÉCONOMIQUES
II - L’ÉCONOMIE AGRICOLE GUYANAISE : HISTOIRE,
ATOUTS ET CONTRAINTES
A - HISTORIQUE DU DÉVELOPPEMENT AGRICOLE
B - UNE ÉCONOMIE AGRICOLE DIVERSIFIÉE MARQUÉE PAR
L’ABSENCE D’UN PÔLE DE PRODUCTION PRINCIPAL
C - MAÎTRISE DES TECHNIQUES ET ORGANISATION
D - UNE DYNAMIQUE SOCIALE FORTE
E - LE DIFFICILE ACCÈS À UN FONCIER AMÉNAGÉ

TITRE II - LES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX AGRICULTURES
ULTRAMARINES - LES RÉPERCUSSIONS POSSIBLES
DES NÉGOCIATIONS INTERNATIONALES
I - LES DISPOSITIFS OCM

A - BANANE
B - CANNE À SUCRE
C - RIZ
II - LES AUTRES DISPOSITIFS DE SOUTIEN

TITRE III - MAINTIEN ET DÉVELOPPEMENT DES
POTENTIALITÉS D’UNE AGRICULTURE DURABLE
I - LES RÔLES DES AGRICULTURES D’OUTRE-MER
II - LES ENJEUX
III - LES MOYENS ET STRATÉGIES

A - LA POLITIQUE DES STRUCTURES
B - LES POLITIQUES DE SOUTIEN À LA PRODUCTION
C - LES POLITIQUES D’ACCOMPAGNEMENT

CONCLUSION

ANNEXES
Annexe 1 : Population DOM
Annexe 2 : Tableaux
Annexe 3 : La Réunion
Annexe 4 : La Martinique
Annexe 5 : Guadeloupe
Annexe 6 : Guyane
Annexe 7 : Liste des personnalités rencontrées