Résumé des dix principales propositions
1) Assurer la généralisation des cérémonies d’accueil des nouveaux citoyens
Français dans les préfectures et, le cas échéant, dans les sous-préfectures.
2) Diffuser dans les préfectures et les sous-préfectures un «guide pratique» précisant, au-delà de ce rapport d’étape, le déroulé et le contenu des cérémonies
d’accueil.
3) Inviter les citoyens devenus Français par la voie du mariage à se joindre aux
cérémonies d’accueil essentiellement organisées, jusqu’à présent, pour les
naturalisés.
4) Editer un «livret d’accueil dans la République française», à remettre
individuellement lors des cérémonies.
5) Prévoir la réalisation d’un film (court) sur la France, son histoire, ses institutions
et les principes de la République : Liberté, Egalité, Fraternité et Laïcité.
6) Organiser une grande cérémonie symbolique, nationale et locale, le 14 juillet.
7) Prévoir un partenariat ouvert entre l’Etat (préfectures) et les Mairies pour
l’organisation des cérémonies.
8) Evaluer précisément, en 2006 et chaque année, par le biais d’un questionnaire, les
pratiques des cérémonies organisées dans les préfectures et les sous préfectures.
9) En amont des cérémonies, veiller à la mise en œuvre précise et effective d’une
sensibilisation civique (livret et questionnaire de connaissances) au cours de la
procédure d’acquisition de la nationalité française (selon la loi de 2003).
10) Prévoir une étude spécifique (inédite), auprès d’un échantillon représentatif de la
population des nouveaux citoyens français, sur leurs parcours et leurs attentes.
