Introduction
La simplification est en marche, mais elle n’est pas toujours perçue sur le terrain
M14
Marchés publics
Contrôle de légalité
TIC
Urbanisme – Domanialité - Voirie
Intercommunalité
Droit funéraire
Recherche d’un allégement des dossiers financiers
Pièces justificatives
Dématérialisation
Elections générales
Etablissement des procurations de vote
Constitution des bureaux de vote
Circulaire relative à l’inscription sur les listes électorales
Elections socioprofessionnelles
Elections prud’homales
Elections à la chambre des métiers
Police - Passeports électroniques
Vie interne des collectivités
Services publics locaux – Ordures ménagères – TEOM et
REOM
Fonction publique territoriale
Une méthode de travail à l’écoute du terrain
L’enquête menée auprès des communes
de moins de 2 000 habitants
Les suggestions des préfets
La photographie des propositions recueillies
Propositions de mesures nouvelles à mettre en œuvre
De l’aide et des conseils à toutes les communes
Mesures relatives aux dossiers nécessitant l’avis de
plusieurs services de l’Etat
Nécessité d’informer les acteurs locaux sur les
mesures nouvelles et sur les mesures de simplification
intervenues
Formations thématiques intéressant tous les maires
M14
Marchés publics
Contrôle de légalité
TIC
Intercommunalité et communes rurales ou semi-urbaines
Intercommunalité – Syndicats de communes
Domanialité
Vade-mecum de la domanialité
Enquêtes publiques (environnement, centrales
hydrauliques…)
Sections de communes
Voirie
Centres communaux d’action sociale – Emprunts
FISAC (Fonds d’intervention pour les services,
l’artisanat et le commerce)
Police
Amendes de police
Ventes au déballage
Vie interne des collectivités
Commissions et conseils d’administration divers
Conseil municipal – Démission
Délégations de signature
Délégation d’attribution – Assurances – Acceptation
de l’indemnité de sinistre
Valeur probante des copies
Registres
Archives
Rapport sur les affaires soumises à délibération
Publicité des actes communaux
Création de régies de recettes et de dépenses
Changement d’adresse
Normes
Prise en compte des besoins des maires nouvellement élus
Le guide du maire nouvellement élu
Une formation de sensibilisation et d’accompagnement
pour les maires nouvellement élus
Le guide du maire
La simplification de l’activité des collectivités territoriales, une action au long cours
Conclusion
Annexes
Annexe 1 Lettre de mission
Annexe 2 Remerciements
Annexe 3 Liste des membres du groupe de travail et associés
Annexe 4 Documentation pédagogique
4_1 Note sur la présentation du budget primitif simplifiée
4_2 Présentation du budget
4_3 Proposition de rapport de présentation du projet de budget
primitif
Annexe 5 Projet de maquette du Guide du maire nouvellement élu
Annexe 6 Enquête auprès des communes de moins de 2 000 habitants
6_1 Questionnaire
6_2 Note de synthèse
6_3 Strate des communes ayant répondu
6_4 Elections générales
6_5 Elections socioprofessionnelles
6_6 Contrôle de légalité
6_7 Instruction budgétaire et comptable M14
6_8 Marchés publics
6_9 Les technologies de l’information et de la communication
(TIC)
6_10 Intercommunalité
6_11 Formation
6_12 Information
6_13 Propositions de simplifications
