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Environnement

Grenelle de l'environnement - Chantier n°18 "Bruit"

Auteur(s) :

    • FRANCE. Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Editeur :

  • Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Date de remise : Mars 2008
89 pages

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Pour faire suite au discours du Président de la République du 25 octobre 2007 et aux conclusions des tables rondes du Grenelle de l'environnement du 24, 25 et 26 octobre 2007, trente-trois chantiers opérationnels ont été lancés courant décembre, au nombre desquels de nombreux comités opérationnels, des groupes d'étude ou groupes ad hoc et des missions parlementaires. Le présent rapport récapitule les propositions d'action du chantier n°18 sur le thème du bruit.




A. Une approche globale et renforcée
 

1. Le bruit, parent pauvre des politiques d’environnement

2. Les moyens techniques de lutte contre le bruit : survol rapide
2.1 Maîtrise du bruit à la source
2.2 Protection des personnes exposées

3. Les lignes directrices pour une intervention massive
3.1 Privilégier l’action à la source
3.2 Une action globale sur le bâti
3.3 Une approche groupée
3.4 Responsabiliser les acteurs

 
B. Des réponses opérationnelles
 

1. Les points noirs du bruit des infrastructures terrestres (engagement n° 153)
1.1 Les inventaires
1.2 Une programmation intégrant des priorités claires
1.3 Améliorer le dispositif existant dans le cadre de la lutte
contre les points noirs du bruit
1.4 Moderniser les modes de financement
1.5 Suivi des programmes, évaluation

2. Le bruit des avions (engagements n° 154, 155 et 156)
2.1 Résorption du stock de dossiers en cours
2.2 Trafic nocturne
2.3 Zones incompatibles avec la construction du fait du bruit
2.4 Amélioration des procédures d’approche et de décollage

3. Les observatoires du bruit (engagement 158)
3.1 L’expérience des observatoires existants
3.2 Les principales missions des observatoires du bruit
dans les grandes agglomérations
3.3 La notion d’observatoires « d’agglomération » et la complémentarité par rapport aux observatoires Etat
3.4 Encourager une dynamique territoriale

 

Annexes

 

Annexe 1 - Bruit et santé
Annexe 2 - Aides financières aux particuliers souhaitant effectuer des travaux d'amélioration
de l'isolation acoustique de leur logement
Annexe 3 - Le bruit : son coût pour la collectivité
Annexe 4 - Le cadre européen
Annexe 5 - Isolation thermique et isolation acoustique : compatibilités et incompatibilités
Annexe 6 - Zone de bruit critique : définition
Annexe 7 - Bruit et urbanisme
Annexe 8 - La lutte contre le bruit du transport routier
Annexe 9 - La politique de la lutte contre les nuisances sonores des chemins de fer
Annexe 10 - Le Plan d’intervention Bruit Energie, PIBE
Annexe 11 - Les restrictions d’exploitation des aéroports pour lutter contre les nuisances
des vols de nuit
Annexe 12 - Les Observatoires du Bruit
Annexe 13 - Esquisse de détermination des financements
Lettre de mission des ministres
Liste des membres du Comité opérationnel Bruit n°18







 
 

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