La numérisation du patrimoine écrit - Rapports publics - La documentation Française

Marc Tessier a été chargé par le ministre de la culture et de la communication d'une mission visant à analyser et à évaluer la pertinence d'un partenariat entre la Bibliothèque nationale de France (BnF) et la société américaine Google, pour contribuer à la politique de numérisation de masse d'ouvrages hors droits, engagée en 2005. Le présent rapport s'articule en trois temps : un état des lieux des principales bibliothèques numériques ? y compris, s'agissant de Google Livres, de la situation juridique complexe dans laquelle se trouve sa maison mère ; une analyse des accords passés entre les bibliothèques et Google, qui ne semblent pas apporter de réponse suffisamment adaptée aux missions des bibliothèques ; des pistes d'action, se déclinant en trois axes : le changement d'échelle de la numérisation des ouvrages et du mode de fonctionnement de Gallica, bibliothèque numérique développée par la BnF ; une proposition de partenariat avec Google Livres qui passerait notamment par un échange de fichiers numérisés, sans exclusivité sur les fichiers échangés ; enfin, la relance d'une impulsion européenne, tant en direction des autres bibliothèques européennes que du portail Europeana.

INTRODUCTION

I. ETAT DES LIEUX : DES AVANCÉES HÉTÉROGÈNES DANS UN ENVIRONNEMENT INCERTAIN

I.1. OÙ EN SONT LES BIBLIOTHÈQUES NUMÉRIQUES ?
I.1.1. Une idée relativement ancienne qui a connu un réel essor à partir de 2004
I.1.2. Une idée qui s’est concrétisée par des avancées hétérogènes
I.1.3. Une idée portée par l’évolution des usages

I.2. UN ENVIRONNEMENT INCERTAIN
I.2.1. Google se trouve dans un contexte juridique complexe
I.2.2. Une coordination insuffisante des autres acteurs
I.2.3. Une introuvable définition du livre numérique

II. LES ACCORDS ACTUELS AVEC GOOGLE : UNE RÉPONSE INADAPTÉE

II.1. UNE RÉPONSE INADAPTÉE AU REGARD DES MISSIONS DES BIBLIOTHÈQUES
II.1.1. La mission de conservation
II.1.2. La mission d’accessibilité

II.2. AU REGARD DE L’ARTICULATION ENTRE LOGIQUE PRIVÉE ET LOGIQUE PUBLIQUE
II.2.1. Une prise en compte insuffisante des atouts des bibliothèques
II.2.2. Une négociation délicate du fait du positionnement bien particulier de Google

III. LES SOLUTIONS POSSIBLES

III. 1. UN OUTIL PRIVILÉGIÉ QUI RESTE À AMÉLIORER : GALLICA
III. 1. 1. Aspects institutionnels
III. 1. 2. Améliorer la présence de Gallica et de ses contenus sur l’internet
III. 1. 3. Améliorer le service rendu par Gallica

III. 2. CONDITIONS D’UN PARTENARIAT ÉQUILIBRÉ AVEC DES ACTEURS PRIVÉS
III. 2. 1. Objectifs et conditions préalables
III. 2. 2. « Un livre pour un livre » : une proposition de partenariat fondée sur l’échange de fichiers
numérisés

III. 3. RECHERCHER UNE IMPULSION NOUVELLE AU NIVEAU EUROPÉEN
III. 3. 1. Mutualiser les actions des bibliothèques
III. 3. 2. Faire évoluer Europeana
III. 3. 3. Une charte commune des partenariats publics/privés

SYNTHÈSE DES CONCLUSIONS / RÉSUMÉ EXÉCUTIF

ANNEXE 1 : LETTRE DE MISSION
ANNEXE 2 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
ANNEXE 3 : LES ENJEUX QUALITATIFS DE LA NUMÉRISATION DE MASSE
ANNEXE 4 : LISTE DES BIBLIOTHÈQUES EUROPÉENNES PARTENAIRES DU PROGRAMME
GOOGLE RECHERCHE DE LIVRES

Rechercher