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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Tome II : annexes

Auteur(s) :

    • FRANCE. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; FRANCE. Sénat; FRANCE. Assemblée nationale

Editeur :

  • Sénat : Assemblée nationale

Collection : Les Rapports de l'OPECST

Date de remise : Mars 2017
275 pages

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L'essor récent des technologies d'intelligence artificielle représente un bouleversement de nature à transformer profondément nos sociétés et nos économies mais reste soumis à une contrainte d'acceptabilité sociale assez forte sous l'effet de représentations souvent catastrophistes. Le concept d'intelligence artificielle renvoie à des technologies multiples, nées dans la seconde moitié du XXe siècle, qui reposent sur l'utilisation d'algorithmes. Ces technologies, dont les combinaisons sont en évolution constante, conduisent d'ores et déjà à des applications dans de nombreux secteurs et ouvrent un espace d'opportunités inédit, à même de révolutionner notre cadre de vie et l'aide aux personnes. Les progrès en intelligence artificielle posent plusieurs questions : quels sont les opportunités et les risques qui se dessinent ? La France et l'Europe sont-elles dans une position satisfaisante dans la course mondiale qui s'est engagée ? Quelles places respectives pour la recherche publique et la recherche privée ? Quelle coopération entre celles-ci ? Quelles priorités pour les investissements dans la recherche en intelligence artificielle ? Quels principes éthiques, juridiques et politiques doivent encadrer ces technologies ? La régulation doit-elle se placer au niveau national, européen ou international ? Pour contribuer à apporter des réponses à ces questions, l'OPECST a adopté à l'unanimité le 14 mars 2017 le rapport (disponible à partir du lien suivant). Le présent document propose l'intégralité des annexes du rapport.

ANNEXE 1 : LISTE DES DÉPLACEMENTS DES RAPPORTEURS

ANNEXE 2 : PANORAMAS DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

1. Aux États-Unis

2. En Chine

3. Au Japon

4. Au Royaume-Uni

5. En Suisse

ANNEXE 3 : SUR LE DROIT COMPARÉ DE LA ROBOTIQUE

ANNEXE 4 : CONTRIBUTION DE M. RAJA CHATILA, DIRECTEUR DE L’INSTITUT DES SYSTÈMES INTELLIGENTS ET DE ROBOTIQUE (ISIR) « ROBOTIQUE ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE »

ANNEXE 5 : CONTRIBUTION DE M. PATRICK ALBERT, ENTREPRENEUR ET CHERCHEUR : RELEVER DÉMOCRATIQUEMENT LES DÉFIS DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

ANNEXE 6 : RÉPONSES ÉCRITES AUX RAPPORTEURS

I. RÉPONSES D’AXELLE LEMAIRE, SECRÉTAIRE D’ÉTAT CHARGÉE DU NUMÉRIQUE ET DE L’INNOVATION, ET DE THIERRY MANDON, SECRÉTAIRE D’ÉTAT CHARGÉ DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE, AU QUESTIONNAIRE DE VOS RAPPORTEURS

 

II. RÉPONSES À LA CONSULTATION ORGANISÉE PAR LE PARIS MACHINE LEARNING MEETUP EN VUE DU RAPPORT DE L’OPECST

 

ANNEXE 7 : COMPTE RENDU DE L’AUDITION PUBLIQUE DU 19 JANVIER 2017

I. INTRODUCTION

1. M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l’OPECST

2. M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l’OPECST

II. PREMIÈRE TABLE RONDE, PRÉSIDÉE PAR M. CLAUDE DE GANAY, RAPPORTEUR : LES TECHNOLOGIES RELEVANT DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

1. Mme Dominique Gillot, sénatrice, membre de l’OPECST, rapporteure

2. M. Claude de Ganay, député, membre de l’OPECST, rapporteur

3. M. Jean-Gabriel Ganascia, professeur à l’Université Pierre-et-Marie-Curie, Paris-VI

4. M. Gérard Sabah, directeur de recherche honoraire au CNRS

5. M. Yves Demazeau, président de l’Association française pour l’intelligence artificielle

6. M. Bertrand Braunschweig, directeur du centre Inria de Saclay

7. M. David Sadek, directeur de la recherche à l’Institut Mines-Télécom

8. M. Jean-Daniel Kant, maître de conférences à l’Université Pierre-et-Marie-Curie Paris_VI

9. M. Benoît Le Blanc, directeur adjoint de l’École nationale supérieure de cognitique

10. Débat

III. DEUXIÈME TABLE RONDE, PRÉSIDÉE PAR MME DOMINIQUE GILLOT, RAPPORTEURE : DIMENSIONS STRATÉGIQUES EN MATIÈRE DE RECHERCHE EN INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

1. M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de Canopé

2. M. François Taddei, directeur du Centre de recherche interdisciplinaire (CRI)

3. M. Olivier Esper, responsable des affaires publiques de Google France

4. Mme Delphine Reyre, directrice Europe des affaires publiques de Facebook

5. M. Laurent Massoulié, directeur du Centre de recherche commun Inria-Microsoft

6. M. Dominique Cardon, professeur de sociologie à l’Institut d’Études Politiques de Paris/Médialab

7. M. Gilles Babinet, entrepreneur, digital champion auprès de la Commission européenne

8. Débat

IV. TROISIÈME TABLE RONDE, PRÉSIDÉE PAR MME DOMINIQUE GILLOT, RAPPORTEURE : QUESTIONS POLITIQUES, SOCIÉTALES ET ÉCONOMIQUES LIÉES À L’IRRUPTION DES TECHNOLOGIES DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

1. M. Henri Verdier, directeur interministériel du numérique

2. Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d’orientation pour l’emploi (COE)

3. M. Laurent Alexandre, entrepreneur (DNA vision)

4. M. Jean-Christophe Baillie, entrepreneur (Novaquark)

5. M. Jean-Claude Heudin, directeur de l’Institut de l’Internet et du multimédia

6. Débat

V. INTERVENTION DE LA MINISTRE : AXELLE LEMAIRE, SECRÉTAIRE D’ÉTAT CHARGÉE DU NUMÉRIQUE ET DE L’INNOVATION

Débat

VI. QUATRIÈME TABLE RONDE, PRÉSIDÉE PAR M. CLAUDE DE GANAY, RAPPORTEUR : ENJEUX ÉTHIQUES DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

1. M. Gilles Dowek, directeur de recherche Inria, professeur attaché à l’ENS Paris-Saclay

2. Mme Laurence Devillers, professeur à l’Université Paris-Sorbonne/LMSI-CNRS

3. M. Serge Abiteboul, directeur de recherche Inria

4. M. Jean Ponce, professeur et directeur du département d’informatique de l’École normale supérieure (ENS)

5. M. Serge Tisseron, psychiatre, chercheur associé à l’Université Paris Diderot-Paris VII

VII. CINQUIÈME TABLE RONDE, PRÉSIDÉE PAR MME DOMNIQUE GILLOT, RAPPORTEURE : DÉFIS JURIDIQUES INHÉRENTS AUX USAGES DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

1. Intervention de Mady Delvaux, députée européenne (Luxembourg - groupe S&D), rapporteure du groupe de travail sur la robotique et l’intelligence artificielle

2. Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL

3. M. Rand Hindi, membre du Conseil national du numérique, pilote du groupe de travail sur l’intelligence artificielle, président de SNIPS

4. M. Olivier Guilhem, directeur juridique chez SoftBank Robotics (ex Aldebaran)

5. Me Alain Bensoussan, avocat, président de l’Association du droit des robots

6. Débat

VIII. CONCLUSION

ANNEXE 8 : COMPTES RENDUS DES AUDITIONS BILATÉRALES CONDUITES PAR LES RAPPORTEURS

I. AUDITIONS DU 25 OCTOBRE 2016

1. M. Stéphane Mallat, professeur à l’École normale supérieure (ENS), chercheur en mathématiques appliquées

2. M. Patrick Albert, entrepreneur (créateur de ILOG), chercheur et pionnier dans le domaine de l’intelligence artificielle

II. AUDITIONS DU 8 NOVEMBRE 2016

1. M. Marc Mézard, directeur de l’École normale supérieure (ENS)

2. M. Raja Chatila, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur de l’Institut des systèmes intelligents et de robotique (ISIR)

III. AUDITIONS DU 9 NOVEMBRE 2016

1. Me Alain Bensoussan, avocat, président de l’association pour les droits des robots et Me Marie Soulez, avocate spécialisée sur les TIC dans son cabinet

2. M. Henri Verdier, directeur interministériel du numérique, ancien entrepreneur et spécialiste du numérique

3. M. Laurent Alexandre, président de DNA Vision, fondateur de Doctissimo, chirurgien-urologue

4. M. Pierre-Yves Oudeyer, directeur de recherche Inria, directeur du laboratoire Flowers, président du comité technique des systèmes cognitifs et développementaux de l’IEEE (Institut des ingénieurs électriciens et électroniciens)

IV. AUDITIONS DU 24 NOVEMBRE 2016

1. Mme Flora Fischer, chargée de programme de recherche au CIGREF, Club informatique des grandes entreprises françaises, pilote du groupe de travail sur l’intelligence artificielle en entreprise

2. M. Max Dauchet, professeur émérite à l’Université de Lille, président de la Commission de Réflexion sur l’Éthique de la Recherche en sciences et technologies du numérique (CERNA) d’Allistene, alliance des sciences et technologies du numérique

3. M. Cédric Sauviat, ingénieur, président de l’association française contre l’intelligence artificielle (AFCIA) et Mme Marie David, ingénieur,  éditrice, membre du bureau de l’association

V. AUDITIONS DU 28 NOVEMBRE 2016

1. M. Claude Berrou, professeur à Télécom Bretagne (Institut Mines-Télécom), chercheur en électronique et informatique, membre de l’Académie des sciences

2. M. Nicolas Cointe et Mme Fiona Berreby, chercheurs en thèse de doctorat sur l’éthique de l’intelligence artificielle

3. Mme Laurence Devillers, professeur d’informatique à l’Université Paris-Sorbonne et directrice de recherche du CNRS au Laboratoire d’informatique pour la mécanique et les sciences de l’ingénieur (Limsi de Saclay)

VI. AUDITIONS DU 30 NOVEMBRE 2016

1. M. David Sadek, directeur de la recherche de l’Institut Mines-Télécom, spécialiste en intelligence artificielle

2. M. Dominique Sciamma, directeur de l’école de design « Strate » à Sèvres

3. M. François Taddéi, directeur du Centre de recherches interdisciplinaires (Inserm, Université Paris-Descartes), biologiste

4. M. Igor Carron, entrepreneur, organisateur du principal « meet-up » en intelligence artificielle en France intitulé « Paris Machine Learning »

5. M. Jill-Jênn Vie, chercheur en thèse de doctorat  à l’École normale supérieure Paris-Saclay