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Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Tome II : comptes rendus et annexes

Auteur(s) :

Editeur :

  • Sénat : Assemblée nationale

Collection : Les Rapports de l'OPECST

Date de remise : Avril 2017
469 pages

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L'OPECST a été saisi par la commission du développement durable de l'Assemblée nationale d'une demande portant sur les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies. L'OPECST a souhaité élargir la question aux aspects sanitaires et éthique et y a associé deux demandes complémentaires sur les vignes résistantes et les huîtres triploïdes. Les biotechnologies ont fait récemment des progrès considérables, notamment avec les technologies de modification ciblée de génome (genome editing). Parmi elles, la découverte du système dénommé « CRISPR-Cas9 », par Emmanuelle Charpentier et Jennifer Doubna, en 2012, constitue une véritable rupture car elle est plus simple, plus rapide à mettre en oeuvre, moins coûteuse et fonctionne sur tous les organismes vivants. Les applications possibles sont très prometteuses en médecine humaine et dans l'agriculture (plantes et animaux). Une « ère post-OGM » » s'annonce. Elles rendent possibles des procédés industriels respectueux de l'environnement. Les craintes sont à la hauteur des potentialités : des questions éthiques sur la modification de l'espèce humaine se posent bien sûr, mais il faut également procéder à une évaluation environnementale et sanitaire des nouvelles techniques de sélection végétale. Ces nouvelles techniques posent les questions de la propriété intellectuelle, de la biosécurité, de l'adéquation des règles actuelles au niveau national, européen et international. Pour consulter le tome I (Rapport), cliquez sur le lien suivant.

COMPTES RENDUS

I. COMPTES RENDUS DES AUDITIONS PUBLIQUES

A. AUDITION PUBLIQUE DU 7AVRIL 2016 SUR «LES ENJEUX DES NOUVELLES BIOTECHNOLOGIES : LA MODIFICATION CIBLÉE DU GÉNOME AVEC CRISPR-CAS9

OUVERTURE

PREMIÈRE TABLE RONDE : CRISPR-CAS9, UNE RUPTURE TECHNOLOGIQUE ISSUE DE LA RECHERCHE FONDAMENTALE

DEUXIÈME TABLE RONDE : LES DIFFERENTS DOMAINES D’APPLICATION DE CRISPR-CAS9

B. AUDITION PUBLIQUE DU 27 OCTOBRE 2017 SUR «LES NOUVELLES BIOTECHNOLOGIES: QUELLES APPLICATIONS, QUEL DÉBAT ?»

PREMIÈRE TABLE RONDE: LES NOUVELLES BIOTECHNOLOGIES : RECHERCHE ET DÉBAT PUBLIC

DEUXIÈME TABLE RONDE : APPLICATIONS DES NOUVELLES BIOTECHNOLOGIES EN MÉDECINE HUMAINE : POTENTIALITÉS ET QUESTIONS ÉTHIQUES

TROISIÈME TABLE RONDE : APPLICATIONS DES NOUVELLES BIOTECHNOLOGIES EN AGRICULTURE : LES MODIFICATIONS CIBLÉES DU GÉNOME DES PLANTES ET DES ANIMAUX

II. COMPTES RENDUS DES MISSIONS À L’ÉTRANGER ET EN FRANCE

A. ROYAUME-UNI (23 ET 24 MAI 2016)

B. ÉTATS-UNIS (MAI-JUIN 2016)

1. Boston (31 mai 2016)

2. Washington (1er et 2 juin 2016)

3. San Diego (3 et 4 juin 2016)

4. San Francisco (5 et 6 juin 2016)

C. ALLEMAGNE (JUILLET 2016)

1. Berlin (4 et 5 juillet 2016)

2. Munich (6 juillet 2016)

D. BRÉSIL (SEPTEMBRE 2016)

1. Rio de Janeiro (27 et 28 septembre 2016)

2. Sao Paulo (28 et 29 septembre 2016)

E. ARGENTINE (30 SEPTEMBRE AU 3 OCTOBRE 2016)

F. ROME FAO (28 OCTOBRE 2016)

G. GENÈVE (30 NOVEMBRE ET 1ER DÉCEMBRE 2016)

H. BRUXELLES (6 DÉCEMBRE 2016)

I. VISITE DU GÉNOPOLE D’EVRY

ANNEXES

ANNEXE N° 1: BIBLIOGRAPHIE PARLEMENTAIRE SUR LES BIOTECHNOLOGIES

 

ANNEXE N° 2: SAISINE DE L’OPECST SUR LES VIGNES RÉSISTANTES

 

ANNEXE N° 3: RÉPONSES DE L’IFREMER SUR LES HUITRES TRIPLOÏDES

 

ANNEXE N° 4: RECENSEMENT DES PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES FRANÇAISES SUR CRISPR-CAS9 (2011-2016)

 

ANNEXE N° 5: TRAVAUX EN COURS SUR DES ORGANISMES VIVANTS GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS AVEC CRISPR-CAS9, AOÛT 2016 (SOURCE: MME JENNIFER DOUDNA)

 

ANNEXE N°6: SOMMET INTERNATIONAL SUR LA MODIFICATION CIBLÉE DU GÉNOME HUMAIN, WASHINGTON, 1-3 DÉCEMBRE 2015

 

ANNEXE N°7: LETTRE DE SOUTIEN DE100 PRIX NOBEL À L’AGRICULTURE DE PRÉCISION (OGM), JUIN 2016

 

ANNEXE N°8 : LA CONFÉRENCE D’ASILOMAR, 24-27 FÉVRIER 1975

 

ANNEXE N°9 : DÉCLARATION SUR LES TECHNOLOGIES DE MODIFICATION DU GÉNOME, COMITÉ DE BIOÉTHIQUE (DH-BIO), CONSEIL DE L’EUROPE, 1-4 DÉCEMBRE 2015

 

ANNEXE N° 10 : PROPOSITION DE RECOMMANDATION DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE, 30 NOVEMBRE 2015

 

ANNEXE N°11: ÉTAT DES SIGNATURES ET RATIFICATIONS DE LA CONVENTION D’OVIEDO CONCLUE DANS LE CADRE DU CONSEIL DE L’EUROPE

 

ANNEXE N°12: RAPPORT « MISE À JOUR DE SA RÉFLEXION SUR LE GÉNOME HUMAIN ET LES DROITS DE L'HOMME» DU COMITÉ INTERNATIONAL DE BIOÉTHIQUE (CIB) DE L’UNESCO, OCTOBRE 2015

 

ANNEXE N°13 DÉCLARATION DU CONSEIL CONSULTATIF DES ACADÉMIES DES SCIENCES EUROPÉENNES SUR LES NOUVELLES TECHNIQUES D’AMÉLIORATION, JUILLET 2015

 

ANNEXE N°14: DÉCLARATION D’EXPERTS EUROPÉENS ET FRANÇAIS DU COMITÉ D’ÉTHIQUE DE L’INSERM : PROMOUVOIR LA RECHERCHE RESPONSABLE AVEC LES TECHNOLOGIES DE MODIFICATION CIBLÉE DU GÉNOME: UNE PERSPECTIVE EUROPÉENNE (NOVEMBRE 2016)

 

ANNEXE N°15 : PRINCIPES ÉTHIQUES DU PROGRAMME EUROPÉEN HORIZON 2020

 

ANNEXE N° 16 : DÉCLARATION DU GROUPE EUROPÉEN D’ÉTHIQUE (GEE) DE 2016 SUR LA MODIFICATION CIBLÉE DES GÈNES (GENE EDITING)

 

ANNEXE N° 17 DÉCLARATION DU HINXTON GROUP SUR LES TECHNOLOGIES DE MODIFICATION CIBLÉE DU GÉNOME ET LA MODIFICATION GÉNÉTIQUE DE LA LIGNÉE GERMINALE HUMAINE (SEPTEMBRE 2015)

 

ANNEXE N°18 : DÉCLARATION DU CONSEIL DE LA RECHERCHE EN BIOTECHNOLOGIES ET SCIENCES BIOLOGIQUES (BBSRC) BRITANIQUE SUR L’UTILISATION DE CRISPR-CAS9 ET AUTRES TECHNIQUES DE MODIFICATION CIBLÉE DUGÉNOME DANS LA RECHERCHE PRÉCLINIQUE (SEPTEMBRE 2014)

 

ANNEXE N°19 : MODIFICATION DU GÉNOME HUMAIN: LA LÉGISLATION ALLEMANDE

 

ANNEXE N°20 : GROUPE DE TRAVAIL INTERDISCIPLINAIRE SUR LES TECHNOLOGIES GÉNÉTIQUES DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES DE BERLIN-BRANDEBOURG (BBAW)

 

ANNEXE N°21 : LES COMMISSIONS D’ÉTHIQUE EN SUISSE

 
 

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