Economie-finances

 
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2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au débat d'orientation des finances publiques

Auteur(s) :
GIRAUD Joël
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Auteur(s) :
BILLON Annick, BOUCHOUX Corinne, GONTHIER-MAURIN Brigitte, LABORDE Françoise, MANDELLI Didier, MONIER Marie-Pierre
FRANCE. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances relatif à l'adaptation de la fiscalité à l'économie collaborative

Titre de couverture : "La fiscalité de l'économie collaborative : un besoin de simplicité, d'unité et d'équité"

Auteur(s) :
BOCQUET Eric, BOUVARD Michel, CANEVET Michel, CARCENAC Thierry, CHIRON Jacques, DALLIER Philippe, DELAHAYE Vincent, GATTOLIN André, GUENÉ Charles, LALANDE Bernard, MONTGOLFIER Albéric de
FRANCE. Sénat. Commission des finances
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2006

Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole

Auteur(s) :
BEAUMESNIL Michel de
FRANCE. Conseil économique et social
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2017

Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Rapport 2017

Auteur(s) :
PISANI-FERRY Jean, LENGLART Fabrice, BRUN-SCHAMMÉ Amandine, DESPLATZ Rozenn, NABOULET Antoine
France Stratégie
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2017

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'activité de la commission des finances au cours de la XIVe législature

Auteur(s) :
CARREZ Gilles
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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2017

Les outils de gestion des risques en agriculture

Auteur(s) :
LIDSKY Vincent, MAUDET Carole, MALPEL Georges-Pierre, GERSTER François, HELFTER Michel, LEJEUNE Hervé, LE THEULE François-Gilles
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
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