La crise économique oblige à repenser les relations sociales. Ici aussi, les entreprises et administrations doivent innover. Cela rend le dialogue social d’autant plus nécessaire que bien des défis doivent être relevés : emploi, f...

Véritable projet pédagogique associant savoir  théorique et expérience pratique, l’apprentissage permet d’acquérir un diplôme ou un titre homologué (CAP, bac pro, diplôme d’ingénieur…) et d’accéder ainsi à un grand nombre de métie...

L’alternance, qui peut s’inscrire dans le cadre d’un contrat d’apprentissage ou d’un contrat de professionnalisation, est un système original de formation alternant des périodes de travail en entreprise et des périodes d’enseignem...

De la signature du contrat de travail à sa rupture, en passant par le salaire, les congés, la protection sociale, la vie dans l’entreprise, la formation..., ce guide pratique traite en 54 fiches tous les aspects du statut du salar...

Si sous certains aspects, la crise semble s’éloigner, ses conséquences sociales, elles, sont de plus en plus visibles. PSA Peugeot Citroën, ArcelorMittal, Petroplus ou Goodyear : fermetures d’usines et plans sociaux se succèdent e...

Au cœur de l’actualité, la remontée du chômage figure au premier rang des préoccupations des Français. Comment fonctionne le marché du travail ? Comment expliquer qu’au-delà de la crise, le chômage demeure, en France et dans d’aut...

Depuis la dernière édition, ce code inclut les modifications induites au cours des douze derniers mois par les dispositions suivantes :
- décision n° 354947 du 19 décembre 2012 du Conseil d'Etat statuant au contentieux ;
- loi n° 20...

Alors que le chômage a fortement augmenté depuis le début de la crise, la Cour des comptes dresse, dans le présent rapport public, un bilan des politiques mises en œuvre pour améliorer la situation du marché du travail. Depuis fin...

Mise à jour : novembre 2012

Conçu comme un outil pratique, ce guide accompagnera dans leurs démarches tous les acteurs concernés par le commerce des boissons alcooliques : exploitants de bar ou de restaurant, loueurs de chambres d’...

Ce dossier est consacré aux ségrégations à l’œuvre dans les parcours de formation, souvent occultées. Les auteurs ont identifié ainsi plusieurs facettes de ségrégations scolaires. Le poids de l’environnement socioculturel y est to...

Afin d’assumer la dimension civique de leur responsabilité éducative, les personnels de l’Éducation nationale doivent pouvoir compter sur une véritable formation à la laïcité. C’est l’objectif de la banque de ressources proposée i...

Sciences Po est le nom générique de l’ensemble formé par deux personnes morales distinctes, l’une de droit privé, la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP), et l’autre de droit public, l’Institut d’études politiques (I...

Les salariés, victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, bénéficient de droits spécifiques : protection de l'emploi durant l'arrêt de travail, procédures pour faciliter leur reclassement en cas d'inaptitud...

Pour dépasser les idées reçues et les a priori que cette institution suscite, voici une présentation à la fois précise et concise de l’enseignement primaire et secondaire en France aujourd’hui. Missions, organisation, acteurs, bil...

Convention de stage, rémunération, couverture sociale, fiscalité… Cette nouvelle édition fait le point sur tout ce qu’il y a à savoir lorsque l’on doit effectuer un stage en entreprise. Sa présentation sous forme de fiches offre u...

Cette étude porte sur la spécificité des mobilités des étudiants induites par les programmes tel que Erasmus - Socrates au regard de l’ensemble des mobilités européennes et internationales. Trois angles d’études sont abordés : les...

Comment les représentants du personnel sont-ils élus ou désignés ? Quelles sont leurs attributions ? De quels moyens disposent-ils pour exercer leurs missions ? Des délégués du personnel au comité d’entreprise (CE), du comité d’hy...

Alors que près de deux actifs sur trois utilisent régulièrement les TIC dans leur vie professionnelle, l’impact de ces nouvelles technologies sur les conditions de travail reste mal connu. Pour mieux prendre en compte ces enjeux, ...

L’année 2011 se situe à la fois dans la continuité de l’année 2010 avec une forte augmentation du nombre des réclamations individuelles reçues (+ 15%) et s’en distingue du fait de l’apparition d’un phénomène nouveau : les réclamat...

Peut-on affirmer que l’école française est en crise ? Les classements et enquêtes internationales semblent marquer un certain recul de l’efficacité de notre système éducatif. Ce dernier est pourtant l’objet de nombreuses réformes ...

Panorama d’une institution méconnue mais au rôle important au sein des entreprises, en tant qu’interlocuteur des employeurs (et notamment en cas de difficultés économiques) dans les entreprises de 50 salariés et plus, mais aussi e...

Pour l’Inspection générale de l’Éducation nationale (IGEN) et l’Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la recherche (IGAENR), l’année 2010 aura été celle des réformes et de leur évaluation.
Le rappor...

Cette 12e édition du Guide pratique du droit du travail intègre toutes les nouveautés réglementaires et législatives pour vous présenter une information exhaustive et à jour, textes officiels à l'appui.
Depuis la dernière édition d...