L’étude du Haut Conseil s’attache à éclairer le débat sans parti pris, en termes techniques, scientifiques et économiques, depuis le moment où la matière première agricole issue de plantes génétiquement modifiées  quitte l’exploit...

Le comité  de suivi de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) dresse le constat général d’une amélioration des conditions d’habitat dans les quartiers concernés par le programme national de rénovation urbaine (PNRU)....

Après l’échec de la conférence de Copenhague en décembre 2009 à faire émerger un nouveau protocole succédant à celui de Kyoto, qu’en est-il des politiques environnementales amorcées au cours des précédentes décennies ? Où en sont ...

Voile, surf, ski nautique, kite-surf, stand up paddle, canoë-kayak, windsurf, plongée… autant de sports et loisirs nautiques qui contribuent à la diversité et la richesse de l’offre des destinations balnéaires. Plus encore, ils pa...

Ce rapport entend proposer au débat public une réflexion plurielle et ouverte sur cette nouvelle politique publique qu'est l'égalité des territoires. Conçu comme un ouvrage collectif, il réunit une trentaine d'experts de haut nive...

Comment gérer les conséquences de l’activité humaine sur le très long terme ? Les impacts envisagés portent couramment sur plusieurs centaines, milliers, voire millions d’années… Cette perspective du très long terme interroge la g...

Près de 80 millions de touristes étrangers accueillis chaque année (ce qui fait de la France la première destination au monde), une consommation touristique intérieure de l’ordre de 140 milliards d’euros, un solde annuel du poste «...

La sécurité routière en France – bilan annuel – est le document « phare » des travaux menés par l’ONISR. Document de référence, il est très attendu chez les partenaires de la sécurité routière. Les principales innovations dans la ...

Le déploiement d’un réseau très haut débit en fibre optique jusque chez l’abonné est une évolution technologique incontournable. Il répond aux limites de l’ADSL et anticipe l’intensification des usages. Le gouvernement a retenu po...

Édition au 18 janvier 2013

Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives :
- à l'organisation générale du tourisme ;
- aux activités et professions du tourisme (agents de voyage et autres...

La mixité sociale est au cœur des objectifs du programme national de rénovation urbaine, qui se déploie depuis 2003 dans plus de 400 quartiers en France. A partir de l’analyse d’une cinquantaine de sites en rénovation urbaine, les...

Les Outre-mer français sont riches d'une grande diversité géographique, biologique, culturelle et économique mais une partie de ces richesses est menacée par le changement climatique. En effet, les caractéristiques de ces territoi...

Après les autoroutes, les lignes ferroviaires à grande vitesse (LGV) sont les infrastructures de transport  les plus structurantes pour le territoire métropolitain français. Cet ouvrage dresse un tableau de leur impact territorial...

Ce rapport traite des deux principaux objectifs de la politique conduite par l’Etat dans le domaine du sport (environ 4,3 Md € de crédits budgétaires par an) : le développement du sport pour tous et l’excellence du sport de haut n...

L’expérience américaine en matière de revitalisation urbaine est à la fois riche et ancienne. Logement, développement économique, école, sécurité, emploi, mixité sociale, tous ces domaines – qui relèvent en France de la politique ...

L’urbanisme de projet n’est pas une idée nouvelle. Mais face au constat d’une construction qui tourne au ralenti, et dans un contexte de rupture, cette idée revient sur le devant de la scène, apportant au passage quelques idées no...

Quels contours donner aujourd'hui à la politique de la ville ? Ce rapport entend nourrir le débat sur le PNRU (Programme national de rénovation urbaine) lancé en 2003, et, plus largement sur la politique de la ville. Il souhaite é...

Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires (décrets en Conseil d’État et arrêtés) relatives :
- aux règles générales d’aménagement et d’urbanisme (y compris espaces boisés et  dispositions particu...

La mission de prospective présidée par Jean Bergougnoux s’efforce ici de recenser les progrès susceptibles d’intervenir à horizon 2030 et 2050 dans trois domaines clés : l’énergie, le bâtiment et le transport. Pour chaque technolo...

Dans un contexte où la demande d’expériences touristiques s’oriente vers plus d’authenticité, les démarches collectives dans les territoires, notamment de mutualisation entre les acteurs du tourisme, ont un potentiel d’optimisatio...

La Datar a souhaité engager une analyse comparative des dynamiques urbaines et métropolitaines. Cette dynamique entraîne des recompositions spatiales parmi les plus marquantes de notre temps, notamment parce qu’elle contribue à la...