Faits-de-societe

 
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2002

L'action publique face aux transformations de la famille en France

Auteur(s) :
BUTTNER Olivier, LETABLIER Marie-Thérèse, PENNEC Sophie
CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
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2007

Enquête Presse Gay 2004

Auteur(s) :
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE (France); AGENCE NATIONALE DE RECHERCHE SUR LE SIDA (France)
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2007

Drogues à l'adolescence en 2005 - Niveaux, contextes d'usage et évolutions à 17 ans en France - Résultats de la cinquième enquête nationale ESCAPAD

Auteur(s) :
LE NEZET Olivier, LEGLEYE Stéphane, SPILKA Stanislas
FRANCE. Observatoire français des drogues et des toxicomanies
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2007

Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis

Auteur(s) :
FRANCE. Haut conseil à l'intégration
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2007

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Auteur(s) :
SCHWEITZER Louis
FRANCE. Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
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2007

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2006

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale consultative des droits de l'homme
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2007

Les personnes sans domicile : rapport public thématique

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
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2006

La sécurité des piscines privées - Eléments préparatoires pour le rapport d'application de la loi

Auteur(s) :
HANUS François
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2007

La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité

Auteur(s) :
BOURVEN Monique
FRANCE. Conseil économique et social
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2007

La situation sociale des enfants de harkis

Auteur(s) :
CHABI Hafida
FRANCE. Conseil économique et social
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2007

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2006

Auteur(s) :
ROULET Jean-Michel
FRANCE. Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
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2006

La France en transition 1993-2005

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale
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2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

Les nouvelles formes de parentalité : une journée d'auditions publiques de la Commission des lois

Auteur(s) :
HYEST Jean-Jacques
FRANCE. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
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