Collectivites-territoriales

 
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Trier par  Date Titre
 
2013

Les collectivités territoriales dans la perspective de Paris Climat 2015 : de l'acteur local au facilitateur global

Auteur(s) :
DANTEC Ronan, DELEBARRE Michel
FRANCE. Ministère des affaires étrangères
Consulter

2013

L'organisation territoriale de l'Etat

Auteur(s) :
FRANCE. Cour des comptes
Consulter

2013

La transparence financière des collectivités territoriales

Auteur(s) :
BRASSENS Bertrand, IDRAC Francis, LAJOUMARD Danièle, LANGLOIS François, MATHIEU Pascal, O'MAHONY Patrice
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des finances
Consulter
 
2011

La simplification des normes applicables aux collectivités locales

Auteur(s) :
DOLIGÉ Éric
FRANCE. Présidence de la République
Consulter

2010

Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises

Auteur(s) :
BERGES Pierre, DUGOS Pascale, DURIEUX Bruno, JUERY Jean-François, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, SUBREMON Patrick
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Inspection générale de l'administration
Consulter

2010

Rapport à Monsieur le Premier ministre sur les finances départementales

Auteur(s) :
JAMET Pierre, MOLEUX Marguerite, PHILIPPOT Florian, PONROY Pierre
FRANCE. Premier ministre
Consulter

2007

Les relations entre l'Etat et les collectivités locales

Auteur(s) :
LAMBERT Alain
FRANCE. Premier ministre
Consulter

2007

La simplification de l'activité des collectivités territoriales

Auteur(s) :
LAFON Michel
FRANCE. Ministère des collectivités territoriales
Consulter

1998

L'Action sociale des collectivités territoriales

Auteur(s) :
ESCOFFIER Anne-Marie, FONTANA Agnès
FRANCE. Inspection générale de l'administration
Consulter
   
2000

Les finances locales en 2000 : état des lieux

Auteur(s) :
BOURDIN Joël
FRANCE. Observatoire des finances locales
Consulter

2002

La réforme des finances locales

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale des collectivités locales
Consulter
  
2013

Réforme de l'administration territoriale de l'Etat : optimisation des modalités de gestion budgétaire et de gestion des ressources humaines

Auteur(s) :
AUVIGNE François, BELLION Dominique, CRONEL Ariane, JOCHUM Jean-Pierre, PÉNEAU Valérie
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des finances
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2000

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'administration
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